Deux questions idiosyncrasiques dans le domaine de la cour internationale de justice

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par

Robert Kolb

Professeur de droit international public à l’Université de Genève

I – Introduction

Deux questions un peu singulières seront soulevées dans cette brève note. Elles concernent le droit procédural de la CIJ et n’ont pas jusqu’ici reçu une réponse dans sa pratique ou jurisprudence. Rien de surprenant, car il s’agit de questions assez burlesques, soulevant des aspects de principe plus que des interrogations pratiques. Toutefois, en suivant leurs volutes silencieuses, on peut sonder les reins du Statut de la Cour en le questionnant sous un angle inattendu. Nous irons directement à la substance, le droit procédural de la Cour étant censé être connu au lecteur – supposition peut-être hardie, mais amicale!